Anne Baruet


De: Anne Baruet
directrice ajointe du développement
Objet:
dans la limite de ses attributions et de la gestion courante de l'établissement, et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0907461S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Anne Baruet
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté modifié du
28 juillet 1992
susvisé
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentant de Voies navigables de France
Membre titulaire
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT0827143A(source BODD)
nomination
25 Décembre 200825/12/2008
De: Anne Baruet
de
Objet:
dans les limites de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825964S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Anne Baruet
directrice ajointe du développement
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0825964S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Baruet (Anne)
de
Objet:
dans les limites de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0807296S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 200810/04/2008
De: Baruet (Anne)
directrice ajointe du développement
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0807296S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 200810/04/2008
De: Baruet (Anne)
Objet:
membre de la commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
membres suivants
Au titre de représentant de Voies navigables de France
membre suppléant
Groupe:
Commission fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité à l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
suppleant
JORFTEXT000000825833(source JORF)
nomination
28 Septembre 200728/09/2007
De: Baruet (Anne)
directrice ajointe de l'exploitation commerciale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790759S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Baruet (Anne)
directrice ajointe de l'exploitation commerciale
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790759S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Baruet (Anne)
directrice de l'exploitation commerciale par intérim
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790390S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 200710/03/2007
De: Anne Baruet
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentants de Voies navigables de France
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
JORFTEXT000000265573(source JORF)
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Anne Baruet
Objet:
présidente du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
president
JORFTEXT000000265573(source JORF)
désignation
23 Novembre 200523/11/2005
De: Anne Baruet
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure les personnes ci-après
représentants de Voies navigables de France
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
JORFTEXT000000805856(source JORF)
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Anne Baruet
Objet:
présidente du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
president
JORFTEXT000000805856(source JORF)
désignation
25 Novembre 200425/11/2004
De: Baruet (Anne)
Objet:
membres de la commission instituée en application des dispositions de l'article 5 du décret n° 84-365 du 14 mai 1984 modifié relatif à la Chambre nationale de la batellerie artisanale
instituée
en application des dispositions del'article 5 du décret n° 84-365 du
14 mai 1984
modifié relatif à la Chambre nationale de la batellerie artisanale,
représentants de l'Etat
Suppléants
Groupe:
Chambre nationale de la batellerie artisanale (CNBA)
suppleant
JORFTEXT000000621650(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Anne Baruet
Objet:
en application de l'article 6 de l'arrêté du
28 juillet 1992
modifié
membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure, les personnes ci-après
représentantes de Voies navigables de France
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
JORFTEXT000000615755(source JORF)
nomination
24 Février 200424/02/2004
De: Anne Baruet
Objet:
présidente du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
Groupe:
Jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
president
JORFTEXT000000615755(source JORF)
désignation
24 Février 200424/02/2004
De: Baruet (Anne)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
3
représentant des Voies navigables de France
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree="trois ans"
JORFTEXT000000230093(source JORF)
nomination
16 Juin 200216/06/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.